Ventilgruppe

Brevet européen · EP1441160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441160
Numéro de demande
EP04001573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2004
Publié
28 juil. 2004
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 20301204 U 27.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 2 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bürkert Werke GmbH & Co. KG, Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, Allemagne → Bürkert Werke GmbH, Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.03.2010

  3. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bürkert Werke GmbH

Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Lotha, Hartmuth

74635 Kupferzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.