Ventil-Anbohrarmatur
Brevet européen · EP1441168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441168
- Numéro de demande
- EP04001238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2004
- Publié
- 28 juil. 2004
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/06 (2006.01)F16L 47/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10302917 24.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- 24IP Law Group Sonnenberg Fortmann, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friatec GmbH, Steinzeugstrasse 50, 68229 Mannheim, Allemagne → Aliaxis Deutschland GmbH, Steinzeugstraße 50, 68229 Mannheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 15 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 24IP Law Group Sonnenberg Fortmann, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.06.2019
- 13 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 13 avr. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friatec Aktiengesellschaft, Steinzeugstrasse 50, 68229 Mannheim, Allemagne → Friatec GmbH, Steinzeugstrasse 50, 68229 Mannheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
4 entrées antérieures
- 9 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 24IP Law Group Sonnenberg Fortmann, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.03.2019
- 16 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
68309 Mannheim, DE
64683 Einhausen, DE
68309 Mannheim, DE
68549 Ilvesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.