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Brevet européen · EP1441597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441597
- Numéro de demande
- EP02747438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Radié
- 23 sept. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0126025 30.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/007055 25.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/037100 08.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2016
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
KOCHHAR, Sunil
1073 Savigny
BUDWIG, Christopher
Dublin, OH 43017, US
HANSEN, Carl, Erik
CH-1066 Epalinges
JUILLERAT, Marcel Alexandre
1000 Laussane 26
SPADONE, Jean-Claude
CH-1814 La Tour-De-Peilz
NICOLAS, Pierre
CH-1806 Saint-Legier
REDGWELL, Robert
CH-1073 Savigny
ARMSTRONG, Euan
Leeds, LS17 6LG, GB
SIEVERT, Dietmar
CH-1066 Epalinges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.