COMPLEXE TEXTILE POUR ISOLATION THERMIQUE

Brevet européen · EP1441613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441613
Numéro de demande
EP02796838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
20 déc. 2006
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 0114573 07.11.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/003804 07.11.2002
Publication PCT
WO2003/039281 15.05.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

KERMEL

20, rue Ampère, 68000 Colmar, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

THIRIOT, Laurent

F-68280 Andolsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.