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Brevet européen · EP1441663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441663
Numéro de demande
EP02784408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
26 déc. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
US 993167 06.11.2001
US 36613 07.11.2001
US 27594 21.12.2001
US 114780 03.04.2002
US 128018 22.04.2002
US 208213 30.07.2002
Demande PCT
PCT/US2002/035653 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/039396 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

BROWN, Patrick, W.

Auburn, OH 44255, US

BLAUSTEIN, Lawrence, A.

Moreland Hills, OH 44022, US

CHANG, John, Geoffrey

Loveland, OH 45140, US

PING, Wang

100085 Beijing, CN

GALL, Douglas, A.

Strongsville OH 44136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.