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Brevet européen · EP1441663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441663
- Numéro de demande
- EP02784408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 993167 06.11.2001US 36613 07.11.2001US 27594 21.12.2001US 114780 03.04.2002US 128018 22.04.2002US 208213 30.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/035653 06.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/039396 15.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
BROWN, Patrick, W.
Auburn, OH 44255, US
BLAUSTEIN, Lawrence, A.
Moreland Hills, OH 44022, US
CHANG, John, Geoffrey
Loveland, OH 45140, US
PING, Wang
100085 Beijing, CN
GALL, Douglas, A.
Strongsville OH 44136, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.