GRANULIERMÜHLE

Brevet européen · EP1441857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441857
Numéro de demande
EP02783888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
13 janv. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/00 (2006.01)
B29B 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 0103499 19.10.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001836 09.10.2002
Publication PCT
WO2003/033156 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Inventeur

KARLSSON, Henrik

S-331 34 Värnamo, SE

SJÖBERG, Kurt

S-330 10 Bredaryd, SE

BLOM, Magnus

S-331 95 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.