GRANULIERMÜHLE
Brevet européen · EP1441857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441857
- Numéro de demande
- EP02783888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/00 (2006.01)B29B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0103499 19.10.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001836 09.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/033156 24.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Inventeur
KARLSSON, Henrik
S-331 34 Värnamo, SE
SJÖBERG, Kurt
S-330 10 Bredaryd, SE
BLOM, Magnus
S-331 95 Värnamo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.