CAPSULE A VISSER

Brevet européen · EP1441959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441959
Numéro de demande
EP02802650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/00 (2006.01)
C08L 23/04 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
EP 01204466 09.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/012382 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/039984 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 29 sept. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Innovene Manufacturing Belgium NV, Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, Belgique → INEOS Manufacturing Belgium NV, Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, Belgique

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DE CAMBRY DE BAUDIMONT, Guy

B-1120 Brussels, BE

VANDEN BERGHE, Pascal

B-1300 Limal, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.