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Brevet européen · EP1441960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441960
- Numéro de demande
- EP02768909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/00 (2006.01)B65D 43/00 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)
- Priorité
- US 974484 10.10.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/030805 27.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/031277 17.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
MARTIN, Douglas, S.
New Castle, PA 16195, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.