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Brevet européen · EP1441963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441963
Numéro de demande
EP02777486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
1 juin 2005
Radié
1 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B65D 79/00 (2006.01)
Priorité
GB 0126692 07.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005044 07.11.2002
Publication PCT
WO2003/039992 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Britvic Soft Drinks Limited

Britvic House, Broomfield Road, Chelmsford, Essex CM1 1TU, GB

Inventeur

DAVIS, Ron

Sutton-in-Ashfield, Nottinghamshire NG17, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.