HERSTELLUNG VON RETINOIDEN

Brevet européen · EP1442014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442014
Numéro de demande
EP02779506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 403/08 (2006.01)
C07C 403/10 (2006.01)
C07C 403/14 (2006.01)
Priorité
EP 01125965 31.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011878 24.10.2002
Publication PCT
WO2003/037856 08.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

RADSPIELER, Alexander

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

RUETTIMANN, August

CH-4144 Arlesheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.