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Brevet européen · EP1442148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442148
Numéro de demande
EP02721500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
13 mai 2009
Radié
20 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/54 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
Priorité
US 981074 16.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/008605 20.03.2002
Publication PCT
WO2003/033755 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.03.2022

  2. 11 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.07.2009

  3. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Inventeur

BERGSTROM, David, S.

Allison Park PA 15101, US

DUNN, John, J.

Sarver, PA 16055, US

GRUBB, John, F.

Lower Burrell, PA 15068, US

PRATT, William, A.

Butler, PA 16002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.