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Brevet européen · EP1442227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442227
Numéro de demande
EP02780141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
12 avr. 2006
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
NL 1019313 06.11.2001
Demande PCT
PCT/NL2002/000708 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/040586 15.05.2003
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Koni B.V.

KONI B.V.

Langeweg 1 P.O. Box 1014, NL-3260 AA Oud-Beijerland, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

DE KOCK, Paul

NL-3281 LH Numansdorp, NL

DE RUITER, Andrianus, Antonius, Wilhelmus

NL-5384 HS Heesch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.