Profilsystem für Böden

Brevet européen · EP1442687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442687
Numéro de demande
EP04000844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2004
Publié
4 août 2004
Délivré
5 oct. 2005
Radié
16 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 27/04 (2006.01)
E04F 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 20300716 U 17.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 10 juin 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CARL PRINZ GMBH & CO., Jakobstrasse 8, 47574 Goch, Allemagne → Carl Prinz GmbH & Co. KG, von-Monschaw-Straße 5, 47574 Goch, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

  4. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Carl Prinz GmbH & Co. KG

von-Monschaw-Straße 5, 47574 Goch, DE

Inventeur

Rogmann, Theodor-Franz

47574 Goch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.