Wasserheizgeräte

Brevet européen · EP1442688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442688
Numéro de demande
EP04250575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2004
Publié
4 août 2004
Délivré
8 août 2007
Radié
8 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
GB 0302454 03.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Strix Limited

STRIX LIMITED

Forrest House, Ronaldsway, Isle of Man IM9 2RG, GB

Inventeur

Scott, Michael James

Isle of Man IM9 5PH, GB

Créancier gagiste

The Royal Bank of Scotland PLC

The Royal Bank of Scotland plc

36 St Andrew Square, GB- Edinburgh EH2 2YB (Schottland), GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.