Porte-outil chirurgical

Brevet européen · EP1442722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442722
Numéro de demande
EP03029351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2003
Publié
4 août 2004
Délivré
27 juil. 2005
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/02 (2006.01)
Priorité
US 442929 P 27.01.2003
US 406118 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Buczek, Mark J.

Oceanside CA 92054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.