Porte-outil chirurgical
Brevet européen · EP1442722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1442722
- Numéro de demande
- EP03029351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2003
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 442929 P 27.01.2003US 406118 03.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Buczek, Mark J.
Oceanside CA 92054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.