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Brevet européen · EP1442775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1442775
- Numéro de demande
- EP03028405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2003
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 17/12 (2006.01)A63H 31/02 (2006.01)A63G 9/02 (2006.01)A63G 9/04 (2006.01)A63G 9/12 (2006.01)A63G 9/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 20301384 U 29.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Inventeur
Bruder, Paul Heinz, Dipl.-Ing. (FH)
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.