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Brevet européen · EP1442785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1442785
- Numéro de demande
- EP04005920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2001
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 9/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)
- Priorité
- GB 0003641 17.02.2000
- Divisionnaire de
- EP01904152
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Afnan, Ali Mohammad
Macclesfield Cheshire SK10 4TF, GB
Chisholm, Robert Symes
Macclesfield Cheshire SK10 4TF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.