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Brevet européen · EP1442785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442785
Numéro de demande
EP04005920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2001
Publié
4 août 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 9/04 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
Priorité
GB 0003641 17.02.2000
Divisionnaire de
EP01904152
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Afnan, Ali Mohammad

Macclesfield Cheshire SK10 4TF, GB

Chisholm, Robert Symes

Macclesfield Cheshire SK10 4TF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.