Kraftstoffbehälter

Brevet européen · EP1442910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442910
Numéro de demande
EP04001491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2004
Publié
4 août 2004
Délivré
5 avr. 2006
Radié
5 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
Priorité
US 352563 28.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

12345 East Nine Mile Road, Warren, MI 48090-2001, US

Inventeur

Brandner, Brian W.

Kingsville Ontario N9Y 2R3, CA

Franjo, Vladimir

Windsor Ontario N9G 2T2, CA

Higashi, Masahiro

Windsor Ontario N9G 2Z4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.