Lenksystem für ein Kraftfahrzeug

Brevet européen · EP1442958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442958
Numéro de demande
EP04001897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2004
Publié
4 août 2004
Délivré
6 août 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/16 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 10304015 01.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 6 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2008

Parties

Titulaire

Adam Opel AG

ADAM OPEL AG

65423 Rüsselsheim, DE

Inventeur

Bielaczek, Christian

61118 Bad Vilbel, DE

Hilkert, Hans-Jürgen

64521 Gross-Gerau, DE

Klein, Andreas

61352 Bad Homburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.