Ventileinrichtung und hydraulisches System
Brevet européen · EP1443221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1443221
- Numéro de demande
- EP04001514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2004
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/04 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10303418 29.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Busch, Jörg, Dr.
89551 Königsbronn-Zang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.