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Brevet européen · EP1443332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443332
Numéro de demande
EP02775480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
16 avr. 2014
Radié
1 nov. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2001336682 01.11.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/011473 01.11.2002
Publication PCT
WO2003/038452 08.05.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  2. 29 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 29.04.2014

  3. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

SHIBAHARA, Koji

Machida-shi, Tokyo 194-0211, JP

YAMAGATA, Yo

Fuji-shi, Shizuoka 417-0047, JP

POPOVIC, Radivoje

CH-1025 St-Sulpice

RACZ, Robert

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.