Fehlertolerantes computergesteuertes System

Brevet européen · EP1443399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443399
Numéro de demande
EP03001308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
4 août 2004
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/18 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
G05B 9/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  3. 20 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.