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Brevet européen · EP1443979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443979
Numéro de demande
EP02803016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
6 avr. 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/26 (2006.01)
A61B 19/02 (2006.01)
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10156937 15.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/012670 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/041748 22.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

GLEICHAUF, Wilhelm

78532 Tuttlingen-Möhringen, DE

JAKAB, Mariana

78532 Tuttlingen, DE

OERTMANN, Friedrich-Wilhelm

78532 Tuttlingen, DE

RENNER, Torsten

78532 Tuttlingen, DE

SCHUSTER, Stefan

78048 Villingen-Schwenningen, DE

SCHWANKE, Wolfgang

78604 Rietheim-Weilheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.