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Brevet européen · EP1444044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1444044
- Numéro de demande
- EP02801612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2002
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 6 janv. 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 23/10 (2006.01)B07B 7/01 (2006.01)B07B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0103501 19.10.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001837 09.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/033158 24.04.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 6 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
Parties
Inventeur
FURASEN, Willy
S-444 93 Spekeröd, SE
ANTONSSON, Ola
S-330 10 Bredaryd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.