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Brevet européen · EP1444102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444102
Numéro de demande
EP01980113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2001
Publié
11 août 2004
Délivré
20 févr. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 21/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2001/000670 15.11.2001
Publication PCT
WO2003/041970 22.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Ochsner + Co. Buchbindereimaschinen

St. Gallerstrasse 23, 8716 Schmerikon

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

OCHSNER, August

CH-8716 Schmerikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.