INTERFERENZPIGMENTE

Brevet européen · EP1444299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444299
Numéro de demande
EP02775779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
21 nov. 2007
Radié
21 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C09D 5/36 (2006.01)
Priorité
US 974145 10.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/028783 10.09.2002
Publication PCT
WO2003/031521 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BASF Catalysts LLC

101 Wood Avenue, Iselin, NJ 08830-0770, US

Inventeur

DELUCA, CARMINE V.,JR.

Peekskill, NY 10566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.