GASBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1444424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444424
Numéro de demande
EP02801953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F01N 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0125569 25.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004762 21.10.2002
Publication PCT
WO2003/036055 01.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Eminox Limited

North Warren Road, Gainsborough, Lincolnshire DN21 2TU, GB

Inventeur

BALL, William Frederick

Nettleham, Lincoln LN2 2QA, GB

GAULT, Anthony, John

Gainsborough, Lincolnshire DN21 2TR, GB

HARROD, Charles Patrick

Saxilby, Lincolnshire LN1 2HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.