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Brevet européen · EP1444466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1444466
- Numéro de demande
- EP02782794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2002
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 12 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24H 9/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20012399 14.11.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/010578 20.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/042608 22.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DE' LONGHI, Giuseppe
I-31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.