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Brevet européen · EP1444800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444800
Numéro de demande
EP02772615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04H 1/00 (2006.01)
H03D 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0126623 06.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005008 06.11.2002
Publication PCT
WO2003/041312 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

The Technology Partnership Plc

Melbourn Science Park, Cambridge Road, Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

DAVIES, Richard Lewis

Gamlingay, Sandy SG19 3NE, GB

LOUKINE, Mikhail Yuri

Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6NG, GB

ORRELL, Martin

Bromham, Bedfordshire MK43 8JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.