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Brevet européen · EP1444806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444806
Numéro de demande
EP02753985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/00 (2006.01)
Priorité
US 915332 27.07.2001
Demande PCT
PCT/CA2002/001181 26.07.2002
Publication PCT
WO2003/013056 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

Hyperchip Inc.

4028 Marlowe, Montréal, QC H4A 3M2, CA

Inventeur

DUPLAIX, Jérôme

Montréal, Québec H1T 1Z4, CA

GOULET, Stéphan

Lachine, Quebec H8T 2E3, CA

WICKREMA, Gamini

Baie d'Urfé, Quebec H9X 3G4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.