SYSTEME APPLICATEUR MICRO-ONDES
Brevet européen · EP1444867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1444867
- Numéro de demande
- EP02783912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2002
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/70 (2006.01)
- Priorité
- EP 01000611 09.11.2001US 332329 P 09.11.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/002004 05.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/040630 15.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RISMAN, Per, Olov, G.
S-438 92 Härryda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.