Regalsystem
Brevet européen · EP1444920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1444920
- Numéro de demande
- EP04450018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2004
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 22 mars 2006
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 53/02 (2006.01)A47L 23/20 (2006.01)A47F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 1562003 31.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Furtner, Michael
6780 Schruns, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.