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Brevet européen · EP1444964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444964
Numéro de demande
EP04010418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1998
Publié
11 août 2004
Délivré
10 janv. 2007
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 121897 24.05.1997
CH 122197 24.05.1997
Divisionnaire de
EP98930697
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Sutter, Franz, Dr. h.c.

4435 Niederdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.