Aussenspiegel
Brevet européen · EP1445149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1445149
- Numéro de demande
- EP03257472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2003
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 18 janv. 2006
- Radié
- 18 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 1/074 (2006.01)B60R 1/12 (2006.01)B60R 1/08 (2006.01)B60R 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002370175 20.12.2002JP 2003059462 06.03.2003JP 2003283261 31.07.2003JP 2003305919 29.08.2003JP 2002369816 20.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Susuki, Hisaya
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Matsuura, Masaaki
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Motomiya, Masahiro
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Yamana, Tohru
Fujieda-shi Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.