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Brevet européen · EP1445392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1445392
Numéro de demande
EP04250604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2004
Publié
11 août 2004
Délivré
21 nov. 2007
Radié
21 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04C 3/17 (2006.01)
E04C 3/18 (2006.01)
E04C 3/292 (2006.01)
Priorité
US 444818 P 04.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Tadich, John

Dandenon, South Victoria 3164, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.