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Brevet européen · EP1445402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1445402
Numéro de demande
EP03029594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2001
Publié
11 août 2004
Délivré
20 avr. 2005
Radié
20 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 9/08 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 0005752 11.03.2000
Divisionnaire de
EP01907894
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BANHAM PATENT LOCKS LIMITED

Banham Patent Locks Limited

233/235 Kensington High Street, London W8 6SF, GB

Inventeur

Cowper, Brian Edward

New Malden Surrey KT3 3HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.