SYSTEME D'EXPRESSION DE PROTEINES EXOGENES DANS UN SYSTEME AVIAIRE
Brevet européen · EP1446004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1446004
- Numéro de demande
- EP02796854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2002
- Publié
- 18 août 2004
- Délivré
- 30 avr. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 67/027 (2006.01)C12N 15/90 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/06 (2006.01)C12P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0115111 22.11.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/003992 21.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/043415 30.05.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Vivalis
Lieudit la Corbière, 49450 Roussay, FR
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA)
147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS
3, rue Michel Ange, 75016 Paris Cedex 16, FR
46, Allée d'Italie, 69000 Lyon, FR
Inventeur
F-69003 Lyon, FR
F-69100 Villeurbanne, FR
F-44100 Nantes, FR
F-44300 Nantes, FR
F-44100 Nantes, FR
Atsugi-shi, 243-0035 Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.