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Brevet européen · EP1446084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446084
Numéro de demande
EP02780671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
13 janv. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 11/00 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 336066 P 15.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/036566 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/043560 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

Draeger Medical Systems, Inc.

3135 Quarry Road, Telford, PA 18969, US

Inventeur

CZUPICH, Ted, W.

New Hope, PA 18938, US

GRYN, Felix, J.

Lansdale, PA 19446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.