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Brevet européen · EP1446175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446175
Numéro de demande
EP02771970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
8 nov. 2006
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 39/28 (2006.01)
Priorité
CH 20972001 15.11.2001
CH 4492002 15.03.2002
Demande PCT
PCT/CH2002/000594 05.11.2002
Publication PCT
WO2003/041787 22.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Arcomed AG

ARCOMED AG

Althardstrasse 146, 8105 Regensdorf

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

VOLLENWEIDER, Marc

CH-8106 Adlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.