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Brevet européen · EP1446352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446352
Numéro de demande
EP02776635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
1 févr. 2006
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 01811132 23.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000634 22.11.2002
Publication PCT
WO2003/043926 30.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

ACH, Ernst

CH-6030 Ebikon

CRUZ BELLO, Pablo

E-50014 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.