FORMOTEROLTARTRAT VERFAHREN UND POLYMORPH

Brevet européen · EP1446380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446380
Numéro de demande
EP02786502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
2 déc. 2009
Radié
28 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 231/24 (2006.01)
C07C 233/43 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
Priorité
US 37183 09.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/034118 23.10.2002
Publication PCT
WO2003/042165 22.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  2. 29 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

  3. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Sepracor, Inc.

Sepracor Inc.

84 Waterford Drive, Marlborough, Massachusetts 01752, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

TANOURY, Gerald, J.

Hudson, MA 01749, US

SENANAYAKE, Chris, H.

Shrewsbury, MA 01545, US

KESSLER, Donald, W.

Groton, MA 01450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.