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Brevet européen · EP1446428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446428
Numéro de demande
EP02803465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
11 oct. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
Priorité
EP 01430034 19.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004779 22.10.2002
Publication PCT
WO2003/044064 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines, Middlesex TW18 1DT, GB

BP Lavéra SNC

Parc Saint-Christophe Bâtiment Newton 1- 10, avenue de l'Entreprise, 95866 Cergy Pontoise Cedex, FR

Inventeur

HUCHETTE, Sebastien

F-13500 Martigues, FR

LEANEY, Patrick

F-13320 Bouc Bel Air, FR

MORTEROL, Frederic, Robert, Marie, Michel

F-13960 Sausset Les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.