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Brevet européen · EP1446444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446444
Numéro de demande
EP02784257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
Priorité
US 33493 25.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/034032 24.10.2002
Publication PCT
WO2003/035730 01.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

LOH, Roland, R.

Stow, OH 44224, US

FABIAN, Barbara, A.

Medina OH 44256, US

BARGABOS, Sheree, L.

Toledo, OH 43615, US

WEEKLEY, Mitchell, Z.

Tallmadge, OH 44278, US

HULLS, Byron, J.

Reynoldsburg, OH 43068, US

RYND, J., Patrick

Cuyahoga Falls OH 44233, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.