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Brevet européen · EP1446509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446509
Numéro de demande
EP02707947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
18 janv. 2012
Radié
1 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C21D 9/00 (2006.01)
C22C 38/40 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/54 (2006.01)
Priorité
US 12908 30.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/006366 01.03.2002
Publication PCT
WO2003/038136 08.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.03.2022

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 11 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  4. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

ATI Properties, Inc.

1600 N.E. Old Salem Road, Albany, OR 97321-0580, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

BERGSTROM, David, S.

Alison Park PA 15101, US

DUNN, John, J.

Sarver, PA 16055, US

GRUBB, John, F.

Lower Burrell, PA 15068, US

PRATT, William, A.

Butler, PA 16002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.