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Brevet européen · EP1446597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1446597
- Numéro de demande
- EP02769840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2002
- Publié
- 18 août 2004
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 21542001 22.11.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000601 07.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/044400 30.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 16 avr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- MT Sealing Technology Inc., Mettlenstrasse 8, 8472 Ohringen → MT Sealing Technology Inc., Aspstrasse 8, 8472 Ohringen
Publié dans Swissreg le 16.04.2010
- 16 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2010
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.