OPTISCHES FASERMITTEL

Brevet européen · EP1446647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446647
Numéro de demande
EP02768238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
4 avr. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/41 (2006.01)
G01M 11/00 (2006.01)
G01N 21/958 (2006.01)
Priorité
SE 0102718 15.08.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/001441 09.08.2002
Publication PCT
WO2003/016854 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

Optoskand AB

Krokslätts Fabriker 30, 43137 Mölndal, SE

Inventeur

BLOMSTER, Ola

S-429 34 Onsala, SE

ROOS, Sven-Olov

S-443 34 Lerum, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.