BINÄRER SPANNUNGSANZEIGER
Brevet européen · EP1446673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1446673
- Numéro de demande
- EP02774239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2002
- Publié
- 18 août 2004
- Délivré
- 10 mai 2006
- Radié
- 10 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 19/155 (2006.01)G01R 13/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 01811117 20.11.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000619 18.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/044542 30.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.