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Brevet européen · EP1446673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446673
Numéro de demande
EP02774239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
10 mai 2006
Radié
10 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01R 19/155 (2006.01)
G01R 13/40 (2006.01)
Priorité
EP 01811117 20.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000619 18.11.2002
Publication PCT
WO2003/044542 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.