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Brevet européen · EP1446818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446818
Numéro de demande
EP02777543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 37/54 (2006.01)
Priorité
GB 0127370 14.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005155 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/043043 22.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Otter Controls Limited

OTTER CONTROLS LIMITED

Hardwick Square South, Buxton, Derbyshire SK17 6LA, GB

Inventeur

O'Neill, Robert Andrew

Buxton, Derbyshire SK17 9NQ, GB

John, Kevin Edwin

Buxton, Derbyshire SK17 6AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.