OPTISCHES VERSETZUNGSSENSORELEMENT

Brevet européen · EP1446979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446979
Numéro de demande
EP02780194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
10 janv. 2007
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 23/00 (2006.01)
Priorité
NO 20015552 13.11.2001
Demande PCT
PCT/NO2002/000422 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/043377 22.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Sinvent AS

S.P. Andersensvei 5, 7465 Trondheim, NO

Inventeur

JOHANSEN, Ib-Rune

N-0882 Oslo, NO

SOLGAARD, Olav

Stanford, CA 94305, US

LOVHAUGEN, Odd

N-0874 Oslo, NO

SAGBERG, Hakon

NO-0373 Oslo, NO

ROGNE, Henrik

N-0260 Oslo, NO

WANG, Dag

N-0495 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.