Cereales pour petit-dejeuner

Brevet européen · EP1447011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447011
Numéro de demande
EP02024760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
14 nov. 2007
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/18 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 1/168 (2006.01)
A23L 1/275 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Hoitink, Robert

1009 Pully

Guex, Claude

1400 Yverdon-Les-Bains

Voisin, Isabella

1132 Lully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.